Conseil Municipal – 15/06/2021 – Ordre du jour

Les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle de la Mairie pour la réunion qui aura lieu : mardi 15 juin 2021 – 19h00.

L’ordre du jour sera le suivant :

URBANISME

  • PLU – Modification n° 1 : approbation
  • PLU – Révision n° 1 : débat sur le projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
  • Droit de préemption urbain (DPU)

FINANCES

  • DM 1 : BP M14

COMMANDES PUBLIQUES / JURIDIQUE

  • Organisation de la mobilité – transfert de compétences à la CCPF
  • SIVAAD – retrait de la commune de Nans-Les-Pins
  • Ecole élémentaire – convention d’utilisation de la piscine de Fayence
  • ACM – convention d’utilisation de la piscine de Fayence
  • ACM – convention de partenariat avec la commune de Mons
  • DPO – mise à disposition du délégué à la protection des données auprès du CCAS
  • Donation Ostoya

RESSOURCES HUMAINES

  • Modification du tableau des effectifs
  • Activité accessoire – renouvellement rentrée scolaire 2021

DIVERS

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