Agenda
Documents en ligne
Insee
- Rapport Insee - Recensement population 2017 - 285,36 Ko
Prévention et Risques
- S'informer pour se protéger de la canicule - 867,74 Ko
- Se protéger des moustiques - 304,24 Ko
- Profitez de votre piscine en toute tranquilité - 100,57 Ko
- 3 - DICRIM (MAJ 11/08/2020) - 11,83 Mo
Divers Arrêtés
- Arrête relatif à l'autorisation du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour personnes âgées et personnes en situation de handicap "Azur Développement Service" - 201,66 Ko
- Arrêté du 18 décembre 2018 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - 206,29 Ko
- Art. 671 Taille des haies et élagage des arbres du voisin - 85,25 Ko
- [Arrêté préfectoral] 27.06.2019 - Vigilance "Sécheresse" département du var - 353,05 Ko
- AP - NOMINATION LIEUTENANT DE LOUVERIE - 165,14 Ko
- AR. 2021.009 - Arrêté de déclaration sans suite pour le marché de la création et la réhabilitation de l'espace culture jeunesse - 833,63 Ko
Arrêtés permanents
- Arrêté 20130624 - Règlement local de publicité - 234,37 Ko
- Arrêté 16.055 - Réglementant l'implantation de spectacles ne respectant pas le bien être animal - 381,40 Ko
- Arrêté 16.059 - Réglementant l'aire de jeux pour les enfants - 352,78 Ko
- Arrêté 19.093 - Relatif à la lutte contre le bruit et les nuisances sonores - 1,52 Mo
- Arrêté 19.094 - Portant interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique - 645,57 Ko
- Arrêté 19.098 - Portant réglementation des vide-greniers, brocantes et ventes à l'étalage sur le domaine public - 907,84 Ko
- Arrêté 19.297 - Limites d'agglomération - 520,54 Ko
Arrêté permanent brûlage des déchets verts
- Arrêté 20130516 - Portant règlement permanent de l'emploi du feu et du brûlage des déchets verts dans le département du Var - 2,24 Mo
- Plan de zonage - brûlage des déchets verts - 727,54 Ko
- Memento - brûlage des déchets verts - 1,22 Mo
- Tableau réglementation emploi du brûlage déchets verts - 325,84 Ko