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Délibérations des conseils municipaux

Prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le ….

Lieu : Salle du Conseil municipal, Mairie de Tourrettes

Horaire : 19 H

Le conseil municipal du 30 septembre 2024

Lieu : Salle du Conseil municipal, Mairie de Tourrettes

Horaire : 19 H

Ordre du jour conseil municipal : 30 septembre 2024 - 553,46 Ko

PV du 24 juin 2024 - 2,32 Mo

Liste des délibérations du 30 septembre 2024 - 121,64 Ko

2024-09-30/001 : Acceptation d'un legs en faveur de la commune - 1,18 Mo

2024-09-30/002 : Acceptation assurances vie au bénéfice de la commune - 1 021,28 Ko

2024-09-30/003 : Signature d'une charte partenariale avec la DGFP - Définition d'une politique de recouvrement - 1 009,80 Ko

2024-09-30/004 : Carte de vœux - Convention avec un artiste installé à Tourrettes - 868,09 Ko

2024-09-30/005 : Définition des zones d'installations terrestres de production d'énergie renouvelable - Complément - Concertation publique - 3,50 Mo

2024-09-30/006 : Ferme du Jas Neuf - Acquisition parcelle B13 - Acte administratif - 873,37 Ko

2024-09-30/007 : Cession parcellaire - Régularisation - Cambarras - 761,05 Ko

2024-09-30/008 : École de musique - Actualisation des activités - 873,34 Ko

2024-09-30/009 : Contrat entretien des locaux du groupe scolaire du Coulet - Avenant 1 - 807,67 Ko

2024-09-30/010 : Virements de crédits DM 1 - Budget de la commune M57 - 921,98 Ko

2024-09-30/011 : Enedis - Redevance pour occupation du domaine public - Actualisation - 913,42 Ko

2024-09-30/012 : Régime indemnitaire - Complément cadre d'emplois - 1,52 Mo

2024-09-30/013 : Institution indemnité spéciale de fonction et d'engagement - Filière police - 1,48 Mo

2024-09-30/014 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal - 817,83 Ko

2024-09-30/015 : Indemnité forfaitaire pour fonctions itinérantes 2024 - 857,15 Ko

2024-09-30/016 : Colis de noël et bons d'achat 2024 - 741,92 Ko

2024-09-30/017 : Avantage en nature repas déjeuner - Complément - 795,31 Ko

Le conseil municipal du 24 juin 2024

Lieu : Salle du Conseil Municipal, Mairie de Tourrettes

Horaire : 19 H

Ordre du jour conseil municipal : 26 juin 2024 - 638,63 Ko

PV du 10 avril 2024 - 2,51 Mo

Liste des délibérations du 26 juin 2024 - 117,45 Ko

2024-06-24/001 : Renouvellement des membres élus du conseil d'administration du centre communal d'action sociale - 895,92 Ko

2024-06-24/002 : Admission en non-valeur - Budget de la commune M57 - 789,35 Ko

2024-06-24/003 : Demande de subvention CAF - Chantier pédagogique - ACM - 1,00 Mo

2024-06-24/004 : Copropriété les Jardins de Manon - Vente d'un garage - 799,56 Ko

2024-06-24/005 : Marché SIVAAD 2024-2025 - Fournitures de denrées alimentaires - Avenant n°1 - Lot 41 - 6,59 Mo

2024-06-24/006 : Agence technique départementale Var Ingénierie - Convention d'adhésion - 1,53 Mo

2024-06-24/007 : Label Ville Prudente - Dépôt de candidature - 857,15 Ko

2024-06-24/008 : SIVAAD - Demande d'adhésion de la commune du Pradet - Demande de retrait de la Commune de Bresse sur Issole - 805,05 Ko

2024-06-24/009 : Ecole de musique - Présentation de l'organisation - Modification des tarifs - 3,91 Mo

2024-06-24/010 : Convention d'utilisation de la piscine de Fayence - Ecoles élémentaire - maternelle - ACM de Tourrettes - 2,98 Mo

2024-06-24/011 : ACM - Convention de partenariat avec Mons - 2,56 Mo

2024-06-24/012 : Création d'un règlement intérieur unique regroupant les règlements intérieurs des accueil périscolaires et extrascolaires - 3,20 Mo

2024-06-24/013 : Clôture régie bibliothèque médiathèque - 800,86 Ko

2024-06-24/014 : Contrat de location et entretien des photocopieurs - Avenant 1 - 856,63 Ko

2024-06-24/015 : Dénomination de nouvelles voies - Lotissement des Petits Crouis - 724,88 Ko

2024-06-24/016 : Classement dans le domaine public communal de certains biens immobiliers - Mise à jour et intégration d'un nouveau bien immobilier - 1,31 Mo

2024-06-24/017 : Communauté de communes du Pays de Fayence - Changement de lieu de réunion des séances du conseil communautaire - 832,48 Ko

2024-06-24/018 : Régime indemnitaire global applicable à l'ensemble des cadres d'emplois au sein de la commune de Tourrettes et le régime des IHTS : actualisation cadres d'emplois - 1,56 Mo

2024-06-24/019 : RH - Complémentaire santé et risque prévoyance - 1,43 Mo

2024-06-24/020 : Atlas de la biodiversité communale - Concours photos - 948,48 Ko

Le conseil municipal du 10 avril 2024

Lieu : Salle du Conseil municipal, Mairie de Tourrettes

Horaire : 19 H

Ordre du jour conseil municipal : 10 avril 2024 - 557,34 Ko

Ordre du jour du 10 avril 2024 - Complément - 337,99 Ko

PV du 26 février 2024 - 3,77 Mo

2024-04-10/001 : maintien du taux des taxes communales 2024. - 878,01 Ko

2024-04-10/002 : Budget de la commune M57- 2024 - 811,53 Ko

2024-04-10/003 : subventions 2024 -associations et organismes publics - 905,41 Ko

2024-04-10/004 : Convention financière 2024 JAZZ A TOURRETTES - 738,59 Ko

2024-04-10/005 : Convention financière ACV - 737,96 Ko

2024-04-10/006 : Marché SIVAAD AVENANT 1 - LOT 31 - 8,21 Mo

2024-04-10/007 : Contrat de performance énergétique - Avenant n°5. - 786,00 Ko

2024-04-10/008 : Pause tourrettane : avenant 1 - lot 8 : plomberie. - 872,14 Ko

2024-04-10/009 : Pause tourrettane : avenant 1 - Lot 2 : Gros œuvre. - 914,30 Ko

2024-04-10/010 : Demande de subvention 2024 - Conseil départemental 83. - 815,53 Ko

2024-04-10/011 : Demande de subvention - Amendes de polices 2024 - Aménagement piétons et cycles route de Tourrettes. - 1,26 Mo

2024-04-10/012 : Demande de subvention - Fonds d'investissement cantonal - vidéoprojecteurs et mobilier - Ecole élémentaire. - 839,24 Ko

2024-04-10/013 : Convention fourrière -Avenant 1 - 1,02 Mo

2024-04-10/014 : Parc Régional (Maures, Estérel, Tanneron) : soutien au projet. - 1,49 Mo

2024-04-10/015 : Médecine du travail - Avenant. - 934,90 Ko

2024-04-10/016 : RH - Prime exceptionnelle pouvoir d'achat. - 1,44 Mo

2024-04-10/017 : Manifestations estivales 2024 - Coût des prestations proposées. - 804,62 Ko

Le conseil municipal  du 26 février 2024

Ordre du jour :

Ordre du jour : conseil municipal du 26 février 2024 - 451,81 Ko

PV CM 18 décembre 2023 - 7,70 Mo

Liste des délibérations du 26 février 2024 - 101,16 Ko

2024-02-26/001 : approbation du compte de gestion M 57 - 2023 - 805,53 Ko

2024-02-26/002 : Approbation du compte administratif M 57 - 2023 - 1,06 Mo

2024-02-26/003 : Affectation du résultat 2023 - 809,78 Ko

2024-02-26/004 :Définition des zones d'accélérations pour les énergies renouvelables - Bilan de la concertation - 5,38 Mo

2024-02-26/005 : modification des statuts de la communauté de communes - 848,50 Ko

2024-02-26/006 : Manifestations estivales : coût des prestations proposées - 830,04 Ko

2024-02-26/007 : occupation du domaine public : tarif des vide-greniers - 941,61 Ko

2024-02-26/008 : Atlas de la biodiversité communale : concours photos - 1 020,47 Ko

Le conseil municipal le 18 décembre 2023

Lieu : Salle du Conseil municipal, Mairie de Tourrettes

Horaire : 19 H

Ordre du jour : Ordre du jour - Conseil municipal du 18 décembre 2023 - 491,28 Ko

PV du 20 novembre 2023 - 2,07 Mo

Liste des délibérations du 18 décembre 2023. - 113,20 Ko

2023-12-18/001 : Renouvellement des membres du CCAS - 886,26 Ko

2023-12-18/002 : Révision n°1 du Plan Local d'Urbanisme - 2,84 Mo

2023-12-18/003 : Définition des zones d'accélération - installation de productions énergétiques renouvelables - 2,24 Mo

2023-12-18/004 : Demande de retrait de la commune de Cogolin - 759,45 Ko

2023-12-18/005 : DM 2 - 912,86 Ko

2023-12-18/006 : Marché d'étude de révision du Plan Local d'Urbanisme : Avenant n°1 - 2,68 Mo

2023-12-18/007 : mutualisation des titres sécurisés (passeport + CNI) - 2,44 Mo

2023-12-18/008 : Travaux de rénovation du parc de luminaires d'éclairage public - Demande de subvention fonds vert - 1,19 Mo

2023-12-18/009 : Établissement scolaire : demande de subvention DETR 2024 - 879,81 Ko

2023-12-18/010 : voie verte : travaux supplémentaire - Avenant 2. - 2,77 Mo

2023-12-18/011 : attribution marchés SIVAAD 2024-2025. - 5,28 Mo

2023-12-18/012 : École de musique - augmentation des salaires des professeurs - 980,42 Ko

2023-12-18/013 : Tableau des effectifs du personnel communal - 808,58 Ko

Le conseil municipal le 20 novembre 2023

Lieu : Salle du Conseil municipal, Mairie de Tourrettes

Horaire : 19 H

Ordre du jour :

Ordre du jour : conseil municipal du 20 novembre 2023 - 389,76 Ko

PV CM 20.10.2023 - 4,52 Mo

Liste des délibérations du conseil municipal du 20.10.2023 - 103,46 Ko

2023-11-20/001 : Acquisition parcelle C1249 et propriété M184 - 917,22 Ko

2023-11-20/002 : Mise en place d'un référent déontologue - 3,49 Mo

2023-10-20/003 : Erilia - Convention gestion de flux - 1,33 Mo

2023-10-20/004 : Convention ARPAF - Renouvellement. - 1,77 Mo

2023-11-20/005 : Virement de crédit DM1 - 1,02 Mo

2023-11-20/006 : Travaux de menuiserie- Avenant 2 - Espace culture jeunesse - 2,71 Mo

Le conseil municipal du 20 octobre 2023.

Lieu : Salle du Conseil municipal, Mairie de Tourrettes

Horaire : 19 H

Ordre du jour :

Ordre du jour conseil du 20 octobre 2023 - 427,27 Ko PV du 25 septembre 2023 - 2,54 Mo Liste des délibérations du 20 octobre 2023. - 103,46 Ko

2023-10-20/001 : maintien ou non des fonctions d'adjoint - 1,26 Mo

2023-10-20/002 Détermination du nombre d'adjoints et fixation de l'ordre des adjoints - 1,31 Mo

2023-10-20/003 : Élection d'une nouvelle adjointe au Maire - 1,93 Mo

2023-10-20/004 : Élection du 6eme adjoint. - 1,81 Mo

2023-10-20/005 : Indemnités de fonction des élus - Modification - 953,69 Ko

2023-10-20/006 :Désignation d'un représentant à l'association des communes pastorales - 870,38 Ko

2023-10-20/007 : Désignation d'un mandataire SPL - 869,23 Ko

2023-10-20/008 : Retrait de la délégation de la présidence de la commission d'appel d'offres. - 813,21 Ko

2023-10-20/009 : Modification des membres des commissions - 1,30 Mo

Le conseil municipal du 25 septembre 2023.

Lieu : Salle du Conseil municipal, Mairie de Tourrettes

Horaire : 19 H

Ordre du jour :

Ordre du jour du CM du 25 septembre 2023. - 404,00 Ko PV - CM du 10 juillet 2023 - 3,67 Mo
Listes des délibérations : 25 septembre 2023 - 103,73 Ko

2023-09-25/001 : Majoration de la cotisation de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés - 1,37 Mo

2023-09-25/002 :Révision des loyers communaux - 762,33 Ko

2023-09-25/004 : Modification du tableau des effectifs - 1,24 Mo

2023-09-25/003 : Recensement de la population 2024 : Création d'agents recenseurs. - 1,14 Mo

2023-09-25/005 : Colis de Noël et bons d'achats 2023. - 781,46 Ko

2023-09-25/006 : indemnité forfaitaire pour fonctions itinérantes 2023. - 1,02 Mo

2023-09-25/007 : ACM - Convention de partenariat avec Tanneron. - 1,90 Mo

 Conseil municipal le 10 juillet 2023.

Lieu : Salle du Conseil municipal, Mairie de Tourrettes

Horaire : 19 H

Ordre du jour :

Ordre du jour : conseil municipal du 10 juillet 2023 - 424,19 Ko

PV conseil municipal du 19 juin 2023 - 2,00 Mo

Liste des délibérations du 10 juillet 2023. - 111,81 Ko

2023-07-10/001 : Espace culture jeunesse lot 2 menuiserie extérieures et serrureries - Avenant 1 - 3,14 Mo

2023-07-10/002 : Espace culture-jeunesse lot 4 : menuiseries intérieures - Avenant 2 - 2,73 Mo

2023-07-10/003 : Espace culture-jeunesse lot 6 : sols souples et faïence - Avenant 1 - 2,69 Mo

2023-07-10/004 : Espace culture jeunesse lot 8 : Électricité - Avenant 2 - 2,70 Mo

2023-07-10/005 : Espace culture jeunesse lot 9 : Étanchéités - Avenant 2 - 2,71 Mo

2023-07-10/006 : Voie verte : Prolongation du linéaire - Avenant 1 - 2,60 Mo

2023-07-10/007 : SPL - Prise en compte du rapport d'activité 2022 - 912,65 Ko

2023-07-10/008 : Convention bureau d'information touristique - musée d'art et d'essais - 1,73 Mo

2023-07-10/009 : Détermination du taux de promotion avancement de grade - 930,08 Ko

2023-07-10/010 : Modification tableau des effectifs - 865,45 Ko

2023-07-10/011 : Cinéma en plein air 2023 - 787,49 Ko

2023-07-10/012 : Demande de subvention - Conseil Départemental 83 - prolongation voie verte - 1,12 Mo

Conseil municipal le 19 juin  2023.

Lieu : Salle du Conseil municipal, Mairie de Tourrettes

Horaire : 19 H

Ordre du jour :

Ordre du jour du conseil municipal du 19 juin 2023 - 367,08 Ko

PV du 15 mai 2023 - 3,05 Mo

Liste des délibération du 19 juin 2023 - 102,18 Ko

2023-06-19/ 001 : Admission en non-valeur - 740,38 Ko

2023-06-19/002 : Règlement intérieur - ACM - 9,65 Mo

2023-06-19/003 : École de musique - Organisation -Tarifs - 4,74 Mo

2023-06-19/004 : Location des salles - Règlement intérieur - Conventions - 11,79 Mo

2023-06-19/005 : Théâtre - Automne - 817,93 Ko

Conseil municipal  le 15 mai  2023.

Lieu : Salle du Conseil municipal, Mairie de Tourrettes

Horaire : 19 H

Ordre du jour :

Ordre du jour : conseil municipal du 15 mai 2023 - 430,75 Ko

Ordre jour complémentaire du conseil municipal du 15 mai 2023 - 323,74 Ko

PV du 4 avril 2023 - 1,79 Mo

2023-05-15/001 : Demande de subvention - FIC - Informatique écoles - 795,60 Ko

2023-05-15/002 : Pause tourrettane : Gestion des loyers. - 989,88 Ko

2023-05-15/003 : SIVAAD - AVENANT 2 - LIBRAIRIE - PAPETERIE- MOBILIERS ADMINISTRATIFS ET SCOLAIRES - 6,41 Mo

2023-05-15/004 : Contrat de performance énergétique - Avenant 4 - 1,05 Mo

2023-05-15/005 : Espace culture jeunesse - Lot 1 : gros œuvre - Avenant 2. - 1,45 Mo

2023-05-15/ 006 : CHEMIN DU RIOU BLANC - CONVENTION SERVITUDE - 988,69 Ko

2023-05-15/007 : Convention de fonctionnement avec l'AVSA - 1,01 Mo

2023-05-15/008 : Activité accessoire - Complément. - 968,83 Ko

2023-05-15/009 : Demande de subvention - Amende de police - Voie verte piétonne et cyclable. - 1,27 Mo

Conseil municipal  le 4 avril  2023.

Lieu : Salle du Conseil municipal, Mairie de Tourrettes

Horaire : 19 H

Ordre du jour :

Affiche conseil municipal du 4 avril 2023. - 359,24 Ko

PV : Conseil municipal du 6 mars 2023 - 5,29 Mo

2023-04-04/001 : Maintien du taux des taxes communales - 1,07 Mo

2023-04-04/002 : Subventions 2023 aux associations et organismes - 921,44 Ko

2023-04-04/003 : Convention financière - Jazz à Tourrettes. - 1,86 Mo

2023-04-04/004 : Convention financière ACV. - 1,68 Mo

2023-04-04/005 : Budget M57 - 2023 - 774,50 Ko

Conseil municipal du 6 mars 2023.

Lieu : Salle du Conseil municipal, Mairie de Tourrettes

Horaire : 19 H

Ordre du jour :

Conseil municipal du 6 mars 2023 : ordre du jour. - 38,73 Ko
Procès-verbal du 23 janvier 2023 - 4,60 Mo
Listes des délibérations CM du 6 mars 2023 - 107,44 Ko

2023-03-06/001 : Compte Administratif - Affectation du résultat. - 904,96 Ko

2023-03-06/002 : subvention CAF - Club Ados - 1,24 Mo

2023-03-06/003 : Subvention CAF - ACM - 1,34 Mo

2023-03-06/004 : Subvention conseil régional : ACM - 1,33 Mo

2023-03-06/005 : Tarifs et gestion des salles communales - 1,41 Mo

2023-03-06/006 : Présentation liste des marchés 2022 - 827,23 Ko

2023-03-06/007 : Convention tripartite lotissement les petits Crouis - 7,41 Mo

2023-03-06/008 : Future médiathèque - politique documentaire - 823,66 Ko

2023-03-06/009 : Future médiathèque : gratuité - 802,68 Ko

2023-03-06/010 : CAF - Convention tripartite. - 1,62 Mo

2023-03-06/011 : Chemin du Riou Blanc - servitude - Enedis - 799,88 Ko

2023-03-06/012 : SIVAAD - Avenant - Papeterie - 9,35 Mo

2023-03-06/013 : Règlement intérieur service périscolaire - 5,27 Mo

2023-03-06/014 : Règlement intérieur présentation et approbation - 825,12 Ko

2023-03-06/015 : Stagiaires BAFA - Revalorisation - 797,98 Ko

2023-03-06/016 : Temps partiel - modalités d'application - 1,15 Mo

2023-03-06/017 : Théâtre 2023 - 744,26 Ko

Conseil municipal du 23 janvier 2023.

Lieu : Salle du Conseil municipal, Mairie de Tourrettes

Horaire : 19 H

Ordre du jour :

Ordre du jour du conseil municipal du 23 janvier 2023. - 504,41 Ko
PV du 5 décembre 2022 - 6,24 Mo
Liste des délibérations du 23 janvier 2023 - 108,04 Ko
2023-01-23/001 : Demande de subvention - investissement informatique - 858,85 Ko
2023-01-23/002 : Espace culture jeunesse : lot 11 ravalement de façade - avenant 1 - 899,39 Ko
2023-01-23/003 : Espace culture jeunesse - Lot 9 étanchéité - avenant 1 - 915,78 Ko
2023-01-23/004 : Espace culture jeunesse - lot 10 Espace vert réseaux divers - avenant 1 - 887,69 Ko

2023-01-23/005 : Future médiathèque : aménagement artistique - 899,45 Ko

2023-01-23/006 : Vente immobilière section M85 au village - 883,57 Ko
2023-01-23/007 : Future médiathèque : Comité de lecture. - 822,34 Ko

2023-01-23/008 : Plan communal de sauvegarde : outils téléalerte - 883,35 Ko

2023-01-23/009 : Réglement intérieur ACM - 6,87 Mo

2023-01-23/010 : ARPAF - 841,38 Ko

2023-01-23/011 : marchés SIVAAD denrées alimentaires - 850,50 Ko
2023-01-23/012 : Médecine du travail - avenant AIST - 946,66 Ko
2023-01-23/013 : Avantage en nature - 1,28 Mo
2023-01-23/014 : Convention CDG 83 - ACFI - 1,21 Mo
2023-01-23/015 : Découverte de l'Opéra 2023 - 857,76 Ko

Conseil municipal  du 5 décembre 2022

Lieu : Salle du Conseil municipal, Mairie de Tourrettes

Horaire : 19 H

Ordre du jour :

Ordre du jour : conseil municipal du 5 décembre 2022 - 460,33 Ko

Ordre du jour complémentaire : conseil municipal du 5 décembre 2022. - 316,23 Ko

Liste des délibérations du CM du 5 décembre 2022 - 116,46 Ko

PV CM du 24 octobre 2022 - 2,92 Mo

2022-12-05/001 - DM 4 - 920,81 Ko

2022-12-05/002 : Admission en non-valeur - 758,13 Ko

2022-12-05/003 espace culture jeunesse - lot 8 électricité - avenant 1 - 1 023,00 Ko

2022-12-05/004 espace culture jeunesse - lot 3 - avenant 1 - 965,08 Ko

2022-12-05/005 espace culture jeunesse - lot 4 - avenant 1 - 980,29 Ko

2022-12-05/006 ENEDIS redevance pour occupation du domaine public - 1,17 Mo

2022-12-05/007 Création d'un parking de covoiturage - Arrêt du projet - 1,23 Mo

2022-12-05/008 Ferme du Jas Neuf - Acquisition parcelle B13 - 912,02 Ko

2022-12-05/009 Lancement de l'Atlas de la Biodiversité Communale - Convention de partenariat - 5,81 Mo

2022-12-05/010 Création de l'Atlas de la Biodiversité Communale - Nomination d'un comité de pilotage - 859,70 Ko

2022-12-05-011 contrat de performance énergétique - Avenant 3 - 1,29 Mo

2022-12-05/012 Convention de mise en fourrière de véhicules 2022-2025 - 3,06 Mo

2022-12-05/013 Marché SIVAAD - Avenant 2 - Lot 1 papier tout impression - Lot 3 fourniture scolaire - 5,61 Mo

2022-12-05/014 SPL - Prise en compte du rapport d'activité 2021 - 1,15 Mo

2022-12-05/015 Convention d'instruction des autorisations d'urbanisme - CCPF - 1,52 Mo

2022-12-05/016 Attribution marché SIVAAD 2023-2024 fournitures denrées alimentaires - 1,17 Mo

Conseil municipal du 24 octobre 2022.

Ordre du jour :

Ordre du jour CM 24 octobre 2022. - 409,76 Ko

PV du conseil municipal du 11 juillet 2022. - 4,84 Mo

Liste des délibérations du CM du 24 octobre 2022 - 112,07 Ko

01- DM3 - 1,01 Mo

02- Révision des loyers des logements communaux 2022. - 740,60 Ko

03-Transports scolaires : modalités de gestion - 2,91 Mo

04- Chemin Riou Blanc - Convention de servitudes -Travaux d'électricité. - 820,98 Ko

05- Règlement intérieur de l'ACM - 9,10 Mo

06- Projet de création de zone(s) Agricole(s) Protégée(s)- Étude préliminaire. - 1,27 Mo

07-Modification du tableau des effectifs - 979,82 Ko

08- Colis de Noël et bons d'achat -2022 - 745,22 Ko

Conseil municipal du 11 juillet 2022 :

Ordre du jour du conseil municipal du 11 juillet 2022 - 450,55 Ko

Procès-verbal du 30 mai 2022 - 2,45 Mo

Liste des délibérations conseil municipal du 11 juillet 2022 - 105,07 Ko

001- Installation d'un nouveau conseiller municipal - 325,76 Ko

002- Nomination d'un conseiller municipal au sein de la commission communication - 325,36 Ko

003- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - au 1er janvier 2023. - 1,37 Mo

004 - DM n°2 - 731,36 Ko

005 - Lancement de l'Atlas de la Biodiversité Communale. - 1,15 Mo

006- Espace culture/jeunesse - convention de servitude - travaux d’électricité. - 730,83 Ko

007- Logement école élémentaire - Mise disposition précaire. - 732,64 Ko

008-Attribution du marché SIVAAD 2022-2023 Librairie - Papeterie scolaire - Mobilier administratif - 808,58 Ko

009- Droit de préemption urbain - complément zone 1 AU. - 1,04 Mo

010- Règlement intérieur- périscolaire. - 739,86 Ko

011 - Régime indemnitaire global applicable à l'ensemble des cadres d'emplois au sein de la commune de Tourrettes et le régime des IHTS. - 1,63 Mo

09- Indemnité forfaitaire pour fonctions itinérantes 2022. - 870,15 Ko

Conseil municipal du 30 mai 2022:

ODJ conseil municipal: le 30 mai 2022 - 403,09 Ko
Compte Rendu : CM 30 mai 2022 - 2,61 Mo
001- Budget communal M14 : DM n°1 - 788,90 Ko

002- Espace culture jeunesse : lot 1 gros œuvre démolition - avenant 1. - 900,80 Ko

003- Voie verte (piétonne et cyclable) : demande de subvention conseil régional PACA. - 894,29 Ko

004- Giratoire Tire-Boeuf : prise en compte des travaux réalisés. - 795,57 Ko

005- Seillans - ACM : Convention de prise des maternelles - 768,65 Ko

006-Seillans : Scolaires - Utilisation de la piscine - 805,66 Ko

007- Réaménagement du parking de Boudoura : Comité de pilotage. - 750,20 Ko

008 - Modification du tableau des effectifs - 859,24 Ko

Ordre du jour du conseil municipal du 11 avril 2022:

CM du 11 avril 2022 : ordre du jour. - 411,39 Ko Ordre du jour complémentaire - 392,26 Ko

Compte-rendu - 3,38 Mo

001 - Maintien du taux des taxes communales 2022 - 1 000,54 Ko

002- Subvention 2022 aux associations et organismes publics. - 917,92 Ko

003 - Convention financière 2022 - Association Jazz à Tourrettes. - 722,35 Ko

004 - Budget de la commune M14-2022 - 746,78 Ko

005 - Produit des amendes de police : Travaux Village - La Régagnade. - 872,94 Ko

006 - Taxe sur les propriétés bâties - Limitation de l’exonération en faveur des nouvelles constructions à usage d'habitation. - 897,07 Ko

007 - Espace culture -jeunesse : avenant 2 marché de maitrise d’œuvre. - 780,35 Ko

008- Vente immeuble section M 85 au village. - 773,68 Ko

009 - Nouvelle règles de publicité des actes administratifs. - 852,25 Ko

010-Convention télétransmission contrôle de la légalité - Avenant 3 : intégralité des actes d'urbanisme. - 1 008,63 Ko

011- Validation du projet culturel scientifique éducatif et social - 983,20 Ko

012 - Espace culture-jeunesse : demande de subvention DGD - 1,50 Mo

013- Espace culture-jeunesse : demande de subvention CD83. - 1,31 Mo

014 - Espace culture-jeunesse : demande de subvention au conseil régional PACA. - 1,29 Mo

015 - Convention financière avec les ACV - 715,75 Ko

Ordre du jour du conseil municipal du 28 février 2022:

Ordre du jour : conseil municipal du 28 février 2022 - 366,44 Ko
Compte-rendu CM 28 février 2022 - 1,27 Mo

001 - Compte Administratif - Compte de Gestion - Affectation des résultats - M14- 2021. - 902,52 Ko

002- Espace culture- jeunesse : avenant 1 - Marche d'Assistance à Maitrise d'ouvrage - 915,61 Ko

003- Vente d'une parcelle cadastrée In°161 - Les Colles des Turquière. - 786,54 Ko

007 - Espace culture -jeunesse : avenant 2 marché de maitrise d’œuvre. - 780,35 Ko

004- Présentation liste des marchés 2021 - 814,60 Ko

005 - Convention ARPAF - 818,37 Ko

006- Découverte de l'Opéra - Été 2022. - 809,50 Ko

Ordre du Jour  du conseil municipal du 24 janvier 2022 :

Conseil municipal du 24 janvier 2022 : ordre du jour - 419,55 Ko Compte-rendu : conseil municipal du 24 janvier 2022 - 2,82 Mo

Délibérations :

002- CRÉATION D'UNE SERVITUDE DE TRÉFONDS- QUARTIER LA REGAGNADE. - 983,12 Ko

003- Transfert de propriété K n°688- Chemin de Cambarras. - 910,15 Ko

004- Extension du parking du Boudoura - Lancement étude de faisabilité. - 926,90 Ko

005 -SIVAAD - Demande de retrait de la commune de MAZAUGUES - 813,67 Ko

006 - SIVAAD - Attribution marchés papeterie / librairie / mobiliers administratifs - 999,39 Ko

007 - Location logement communal - détermination de loyer - 763,81 Ko

008 - Médecine du travail - Avenant AIST - 1 014,11 Ko

009 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal - 891,51 Ko

Le Conseil municipal du 10 janvier 2022 

Ordre du Jour :

CM 10 janvier 2022 - Ordre du jour. - 467,42 Ko COMPTE-RENDU : CONSEIL MUNICIPAL 10 JANVIER 2022. - 2,40 Mo

Délibérations :

01- INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - 903,37 Ko

01B - TABLEAU ACTUALISE - 1,33 Mo

02- RENOUVELLEMENT DES MEMBRES ÉLUS CCAS - 919,53 Ko

03-NOMINATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL A LA COMMISSION COMMUNICATION - 914,70 Ko

04- DEMANDE DE SUBVENTION DSIL/DETR 2022 - PARKING DE COVOITURAGE ÉCORESPONSABLE - 1,21 Mo

05-DEMANDE DE SUBVENTION 2022 - RÉGION SUD - CRÉATION PARKING DE COVOITURAGE ÉCORESPONSABLE. - 1,24 Mo

06- DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL 83- CRÉATION PARKING COVOITURAGE ÉCORESPONSABLE. - 1,22 Mo

07- CRÉATION FERME MARAICHÈRE - PRIX DE L'INNOVATION - DEMANDE DE SUBVENTION. - 1 017,47 Ko

08- CRÉATION FERME MARAICHÈRE - FONDATION CARASSO - ALIMENTATION DURABLE- DEMANDE DE SUBVENTION. - 987,30 Ko

09- MEDIATHEQUE GRATUITE POUR LES JEUNES. - 764,08 Ko

10- DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE. - 1,06 Mo

Délibérations et Comptes rendus

19/01/2021

1 - SIVAAD - 793,57 Ko
2 - PEPNIERE - 1,44 Mo
3 - CAFE DES ARTS - 808,34 Ko
4 - CHEMINEMENT - 1,31 Mo
5 - DGD - 1,37 Mo
6 - TABLEAU DES EFFECTIFS - 822,64 Ko
7 - AIST - 932,15 Ko

27/06/2017