Délibérations des conseils municipaux

Prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le xxxxx

Lieu : Salle du Conseil municipal, Mairie de Tourrettes

Horaire : xx H

Ordre du jour :

ordre du jour du conseil municipal du 11 juillet 2022 :

Ordre du jour du conseil municipal du 11 juillet 2022 - 450,55 Ko

Procès-verbal du 30 mai 2022 - 2,45 Mo

Liste des délibérations conseil municipal du 11 juillet 2022 - 105,07 Ko

001- Installation d'un nouveau conseiller municipal - 325,76 Ko

002- Nomination d'un conseiller municipal au sein de la commission communication - 325,36 Ko

003- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - au 1er janvier 2023. - 1,37 Mo

004 - DM n°2 - 731,36 Ko

005 - Lancement de l'Atlas de la Biodiversité Communale. - 1,15 Mo

006- Espace culture/jeunesse - convention de servitude - travaux d’électricité. - 730,83 Ko

007- Logement école élémentaire - Mise disposition précaire. - 732,64 Ko

008-Attribution du marché SIVAAD 2022-2023 Librairie - Papeterie scolaire - Mobilier administratif - 808,58 Ko

009- Droit de préemption urbain - complément zone 1 AU. - 1,04 Mo

010- Règlement intérieur- périscolaire. - 739,86 Ko

011 - Régime indemnitaire global applicable à l'ensemble des cadres d'emplois au sein de la commune de Tourrettes et le régime des IHTS. - 1,63 Mo

Ordre du jour du conseil municipal du 30 mai 2022:

ODJ conseil municipal: le 30 mai 2022 - 403,09 Ko
Compte Rendu : CM 30 mai 2022 - 2,61 Mo
001- Budget communal M14 : DM n°1 - 788,90 Ko

002- Espace culture jeunesse : lot 1 gros œuvre démolition - avenant 1. - 900,80 Ko

003- Voie verte (piétonne et cyclable) : demande de subvention conseil régional PACA. - 894,29 Ko

004- Giratoire Tire-Boeuf : prise en compte des travaux réalisés. - 795,57 Ko

005- Seillans - ACM : Convention de prise des maternelles - 768,65 Ko

006-Seillans : Scolaires - Utilisation de la piscine - 805,66 Ko

007- Réaménagement du parking de Boudoura : Comité de pilotage. - 750,20 Ko

008 - Modification du tableau des effectifs - 859,24 Ko

Ordre du jour du conseil municipal du 11 avril 2022:

CM du 11 avril 2022 : ordre du jour. - 411,39 Ko Ordre du jour complémentaire - 392,26 Ko

Compte-rendu - 3,38 Mo

001 - Maintien du taux des taxes communales 2022 - 1 000,54 Ko

002- Subvention 2022 aux associations et organismes publics. - 917,92 Ko

003 - Convention financière 2022 - Association Jazz à Tourrettes. - 722,35 Ko

004 - Budget de la commune M14-2022 - 746,78 Ko

005 - Produit des amendes de police : Travaux Village - La Régagnade. - 872,94 Ko

006 - Taxe sur les propriétés bâties - Limitation de l’exonération en faveur des nouvelles constructions à usage d'habitation. - 897,07 Ko

007 - Espace culture -jeunesse : avenant 2 marché de maitrise d’œuvre. - 780,35 Ko

008- Vente immeuble section M 85 au village. - 773,68 Ko

009 - Nouvelle règles de publicité des actes administratifs. - 852,25 Ko

010-Convention télétransmission contrôle de la légalité - Avenant 3 : intégralité des actes d'urbanisme. - 1 008,63 Ko

011- Validation du projet culturel scientifique éducatif et social - 983,20 Ko

012 - Espace culture-jeunesse : demande de subvention DGD - 1,50 Mo

013- Espace culture-jeunesse : demande de subvention CD83. - 1,31 Mo

014 - Espace culture-jeunesse : demande de subvention au conseil régional PACA. - 1,29 Mo

015 - Convention financière avec les ACV - 715,75 Ko

Ordre du jour du conseil municipal du 28 février 2022:

Ordre du jour : conseil municipal du 28 février 2022 - 366,44 Ko
Compte-rendu CM 28 février 2022 - 1,27 Mo

001 - Compte Administratif - Compte de Gestion - Affectation des résultats - M14- 2021. - 902,52 Ko

002- Espace culture- jeunesse : avenant 1 - Marche d'Assistance à Maitrise d'ouvrage - 915,61 Ko

003- Vente d'une parcelle cadastrée In°161 - Les Colles des Turquière. - 786,54 Ko

007 - Espace culture -jeunesse : avenant 2 marché de maitrise d’œuvre. - 780,35 Ko

004- Présentation liste des marchés 2021 - 814,60 Ko

005 - Convention ARPAF - 818,37 Ko

006- Découverte de l'Opéra - Été 2022. - 809,50 Ko

Ordre du Jour  du conseil municipal du 24 janvier 2022 :

Conseil municipal du 24 janvier 2022 : ordre du jour - 419,55 Ko Compte-rendu : conseil municipal du 24 janvier 2022 - 2,82 Mo

Délibérations :

002- CRÉATION D'UNE SERVITUDE DE TRÉFONDS- QUARTIER LA REGAGNADE. - 983,12 Ko

003- Transfert de propriété K n°688- Chemin de Cambarras. - 910,15 Ko

004- Extension du parking du Boudoura - Lancement étude de faisabilité. - 926,90 Ko

005 -SIVAAD - Demande de retrait de la commune de MAZAUGUES - 813,67 Ko

006 - SIVAAD - Attribution marchés papeterie / librairie / mobiliers administratifs - 999,39 Ko

007 - Location logement communal - détermination de loyer - 763,81 Ko

008 - Médecine du travail - Avenant AIST - 1 014,11 Ko

009 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal - 891,51 Ko

Le Conseil municipal du 10 janvier 2022 

Ordre du Jour :

CM 10 janvier 2022 - Ordre du jour. - 467,42 Ko COMPTE-RENDU : CONSEIL MUNICIPAL 10 JANVIER 2022. - 2,40 Mo

Délibérations :

01- INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - 903,37 Ko

01B - TABLEAU ACTUALISE - 1,33 Mo

02- RENOUVELLEMENT DES MEMBRES ÉLUS CCAS - 919,53 Ko

03-NOMINATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL A LA COMMISSION COMMUNICATION - 914,70 Ko

04- DEMANDE DE SUBVENTION DSIL/DETR 2022 - PARKING DE COVOITURAGE ÉCORESPONSABLE - 1,21 Mo

05-DEMANDE DE SUBVENTION 2022 - RÉGION SUD - CRÉATION PARKING DE COVOITURAGE ÉCORESPONSABLE. - 1,24 Mo

06- DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL 83- CRÉATION PARKING COVOITURAGE ÉCORESPONSABLE. - 1,22 Mo

07- CRÉATION FERME MARAICHÈRE - PRIX DE L'INNOVATION - DEMANDE DE SUBVENTION. - 1 017,47 Ko

08- CRÉATION FERME MARAICHÈRE - FONDATION CARASSO - ALIMENTATION DURABLE- DEMANDE DE SUBVENTION. - 987,30 Ko

09- MEDIATHEQUE GRATUITE POUR LES JEUNES. - 764,08 Ko

10- DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE. - 1,06 Mo

Délibérations et Comptes rendus

19/01/2021

1 - SIVAAD - 793,57 Ko
2 - PEPNIERE - 1,44 Mo
3 - CAFE DES ARTS - 808,34 Ko
4 - CHEMINEMENT - 1,31 Mo
5 - DGD - 1,37 Mo
6 - TABLEAU DES EFFECTIFS - 822,64 Ko
7 - AIST - 932,15 Ko

27/06/2017

© Mairie de Tourrettes 2020 - MENTIONS LÉGALES - GÉRER LES COOKIES - Réalisation iPaoo