Ordre du jour du Conseil Municipal du 24/09/2018
Les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle de la Mairie pour la réunion qui aura lieu le LUNDI 24 SEPTEMBRE 2018 à 19h00
Ordre du jour
FONCTIONNEMENT ASSEMBLEE
- Installation d’un nouveau conseiller municipal
- Nomination d’un conseiller au sein de la commission Travaux
JURIDIQUE
- Convention commune de Tourrettes/communauté de communes – Réalisation d’études, de prestations et de travaux relatifs au transfert de la compétence eau/assainissement.
- Elaboration du PLU : Avenant N°8 – Cabinet ES PACE
- Elaboration du PLU : Avenant N°9 – Cabinet ES PACE
- Création du musée communal – Avenant n°1 : maîtrise d’oeuvre
- Création d’une servitude de tréfonds, quartier des Terrassonnes/Riou Blanc
- Convention ALSH Mons
- Renouvellement du Projet Educatif De Territoire
FINANCES
- Virements de crédits DM n°2 – M14
- Exonération – raccordement au réseau eau/assainissement
- Indemnités logements instituteurs
- Révision loyers communaux
RESSOURCES HUMAINES
- Bons cadeaux Noël
- Indemnité fonctions itinérantes
- Renouvellement activité accessoire – Hélène MOLINERI
- Tableau des effectifs