Ordre du jour du Conseil Municipal du 19/11/2018
Les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle de la Mairie pour la réunion qui aura lieu le :
LUNDI 28 JANVIER 2019 à 18h30
Ordre du jour
JURIDIQUE
- Création d’un musée communal : Travaux de menuiserie ;
- Espace Culture-Jeunesse : Avenant n°2 – Convention d’aménagement de la ZAC de Terre Blanche du 26/10/2000 ;
- RPDS Eau – Exercice 2017 ;
- RPQS Assainissement – Exercice 2017 ;
- Marché SIVAAD – Denrées alimentaires issues de l’agriculture conventionnelle, biologique ou équitable.
FINANCES
- Approbation du rapport de la CLECT d’évaluation des charges transférées en 2018 ;
- Accompagnement financier foyer logement La Roque ;
- Admission en non-valeur M14 ;
- Admission en non-valeur M49 ;
- Association : subvention exceptionnelle ;
- DM n°3 M14 ;
- DM n°2 M49.
RESSOURCES HUMAINES
- Contrat de prévoyance – participation de l’employeur.
DIVERS
Document téléchargeable : Conseil Municipal - 19/11/2018 - Ordre du Jour